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VENTES EN LIGNE DOUANE
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Andy In
Pamplemousse
brucine
Brad1133
ouam1824
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VENTES EN LIGNE DOUANE
Hello,
Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.
Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.
Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt.
Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 % :affraid:
Un prochain retour sur le site et les sacoches...
Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.
Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.
Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt.

Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 % :affraid:
Un prochain retour sur le site et les sacoches...
ouam1824- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !5 ans5 ans parmi les braves, les bikers en Indian les maitres de la route ! l'Elite !10 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour ces interventions de qualité !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !1 "+" donnéMerci de remercier les interventions de qualités !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !Horsepower 213CCAllez jeune Camel Back tu viens de lacher les chevaux ! continu de participer comme cela et bientôt tu verras le Scout Sixty ! bravo !
- Messages : 526
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 60
Localisation : DORDOGNE
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
On en avait parlé mais je dois me tromper de forum
de mémoire @brucine avait une connaissance assez accrue des frais de douane et autres joyeusetés de l'exercice fiscal, il devrait pouvoir t'en dire plus.

Brad1133- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !5 ans5 ans parmi les braves, les bikers en Indian les maitres de la route ! l'Elite !100 topics créés !Félicitation tu n'es pas venu ici pour faire de la figuration ! ta participation permet l'échange et le partage, le but de tout forum bravo !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !
- Messages : 672
Date d'inscription : 05/09/2016
Age : 5
Localisation : Haute-Savoie
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Contrairement à ce que soutient Brad, je ne suis expert ni juriste, ni fiscal: les commentaires qui suivent n'engagent donc que ma propre personne.
Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...
Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).
Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.
La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.
Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.
Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000
Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.
Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.
Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.
Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.
Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...
Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).
Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.
La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.
Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.
Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000
Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.
Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.
Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.
Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.
brucine- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !5 ans5 ans parmi les braves, les bikers en Indian les maitres de la route ! l'Elite !
- Messages : 283
Date d'inscription : 21/02/2017
Localisation : combs la ville
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
j ai acheté des sacoches cuirs noirs pour CHief à un particulier canadien. J ai du payer 20% de prix d achat en frais de douane.
Pamplemousse- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !5 ans5 ans parmi les braves, les bikers en Indian les maitres de la route ! l'Elite !10 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour ces interventions de qualité !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !1 "+" donnéMerci de remercier les interventions de qualités !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !Horsepower 1133cc1133cc de participation, le plus rapide des cruisers ! bravo !
- Messages : 934
Date d'inscription : 09/10/2016
Age : 63
Localisation : Noisy le grand
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Cette situation diffère de la précédente puisqu'il s'agit de vente de particulier à particulier.
Franchise de 150€
Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.
Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).
J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.
Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.
Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.
Franchise de 150€
Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.
Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).
J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.
Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.
Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.
brucine- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !5 ans5 ans parmi les braves, les bikers en Indian les maitres de la route ! l'Elite !
- Messages : 283
Date d'inscription : 21/02/2017
Localisation : combs la ville
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Merci à l'expert @brucine pour cet éclairage ! 

_________________

Si ce n'est pas une Indian, c'est juste une autre moto...
Andy In- Admin
- 5K MessagesMembre parmis les membres, tu fais rayonner le Revival sur la planète Indian sois en fier !100 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour toutes ces interventions de qualité !100 topics créés !Félicitation tu n'es pas venu ici pour faire de la figuration ! ta participation permet l'échange et le partage, le but de tout forum bravo !100 "+" donnésMerci de remercier les interventions de qualités !AIDE TA COMMUNAUTE !Un grand Merci pour ta participation ! Grâce à toi Indian Revival diffuse son nom au delà des réseauxFIRE Road TripperUn immense Merci pour l'organisation de ce superbe voyage en Indian et pour la communauté Indian RevivalCommunity BaladeurA l'instar des meilleurs sites de rencontres, tu as su créer la balade parfaite pour la communauté Indian Revival Merci !Randonneur du FIREUn grand Merci pour l'organisation et la découverte de ta région de la part de la communauté Indian RevivalLa totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !5 ans5 ans parmi les braves, les bikers en Indian les maitres de la route ! l'Elite !Horsepower 5000cc5000cc ! Burt Munro sort de ce corps ! tu élèves la communauté au rang d'icône Indienne, Merci pour tout !
- Messages : 6577
Date d'inscription : 31/08/2016
Localisation : Haute-Savoie -
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Bon si je comprend bien si le prix de l'objet acheté au US en inferieur a 150€ je ne payerai pas de frais supplementaire 

bzh scout- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !3 ansTroisième année parmis les Indian Bikers ! c'est beau !10 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour ces interventions de qualité !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !100 "+" donnésMerci de remercier les interventions de qualités !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !Horsepower 213CCAllez jeune Camel Back tu viens de lacher les chevaux ! continu de participer comme cela et bientôt tu verras le Scout Sixty ! bravo !AIDE TA COMMUNAUTE !Un grand Merci pour ta participation ! Grâce à toi Indian Revival diffuse son nom au delà des réseaux
- Messages : 607
Date d'inscription : 07/10/2018 -
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
CIF est un Incoterm qui s'utilise en transport maritime, donc pas vraiment utilisé par Fedex.
La douane fonctionne avec des mots clefs, elle est intégrée chez Fedex et bloque ou établit les frais de douane selon la marchandise expédiée.
Les frais de douane sont toujours dûs sur le prix de la marchandise et les frais de transport.
En général, UPS, USPS ou Fedex transportent sous l'incoterm 2020 DPU Delivery at place unloaded, ex DDU Delivery Duty Unpaid
La douane fonctionne avec des mots clefs, elle est intégrée chez Fedex et bloque ou établit les frais de douane selon la marchandise expédiée.
Les frais de douane sont toujours dûs sur le prix de la marchandise et les frais de transport.
En général, UPS, USPS ou Fedex transportent sous l'incoterm 2020 DPU Delivery at place unloaded, ex DDU Delivery Duty Unpaid
jpp-lfox- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !4 ansQuatre années sur Indian Revival, bravo tu mérites cette récompense10 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour ces interventions de qualité !1er Topic !Bravo pour ce topic de présentation !1 "+" donnéMerci de remercier les interventions de qualités !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !Horsepower 213CCAllez jeune Camel Back tu viens de lacher les chevaux ! continu de participer comme cela et bientôt tu verras le Scout Sixty ! bravo !
- Messages : 966
Date d'inscription : 04/11/2017
Age : 65
Localisation : Vienne 80% Californie 20%
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
On peut aussi s'entendre avec le vendeur pour qu'il mentionne un prix moindre et sur certains petits objets, certains écrivent même "cadeau". Il faut bien sur que la facture ne voyage pas avec l'objet ! 

Éric 77- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !3 ansTroisième année parmis les Indian Bikers ! c'est beau !10 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour ces interventions de qualité !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !1 "+" donnéMerci de remercier les interventions de qualités !Horsepower 1901cc1901cc ! la création d'une légende ! je parle de toi bien sûr ;-) Merci pour ton implication envers la communauté Indian Revival2000 postsRouler en Indian et participer ainsi sur le FIRE c'est beau ! La communauté Indian Revival te remercie chaleureusement
- Messages : 2141
Date d'inscription : 11/07/2018
Localisation : 77
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Un mot magique a demander de mettre sur la facture est "no value sample" soit échantillon gratuit.
Déjà expérimenté, quand le vendeur accepte ça arrive sans friction fiscale.
Les ricains n'acceptent pas facilement, mais les chinois ne se font pas prier
Déjà expérimenté, quand le vendeur accepte ça arrive sans friction fiscale.
Les ricains n'acceptent pas facilement, mais les chinois ne se font pas prier
Daniel- La totale !Tu fais parti d'Indian Revival, 100% du forum ouvert ! Bien joué Biker !2 ans2 ans d'Indian Revival ! bravo !10 "+" reçusLes membres ne s'y sont pas trompés ! Merci pour ces interventions de qualité !10 topics créés !Merci pour ta participation à Indian revival, l'entraide est notre force à tous !10 "+" donnésMerci de remercier les interventions de qualités !Indian Revival BrotherhoodIndian Revival Brotherhood t'est Ouvert cher membre assidu alors profite de cette bénédiction !AIDE TA COMMUNAUTE !Un grand Merci pour ta participation ! Grâce à toi Indian Revival diffuse son nom au delà des réseauxHorsepower 213CCAllez jeune Camel Back tu viens de lacher les chevaux ! continu de participer comme cela et bientôt tu verras le Scout Sixty ! bravo !
- Messages : 743
Date d'inscription : 29/10/2019
Localisation : GRENOBLE

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