VENTES EN LIGNE DOUANE

Hello,

Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.

Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.

Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt.

Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 % :affraid:

Un prochain retour sur le site et les sacoches...

On en avait parlé mais je dois me tromper de forum de mémoire @brucine avait une connaissance assez accrue des frais de douane et autres joyeusetés de l'exercice fiscal, il devrait pouvoir t'en dire plus.

Contrairement à ce que soutient Brad, je ne suis expert ni juriste, ni fiscal: les commentaires qui suivent n'engagent donc que ma propre personne.

Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...

Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).

Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.

La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.

Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.

Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000


Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.

Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.

Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.

Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.

j ai acheté des sacoches cuirs noirs pour CHief à un particulier canadien. J ai du payer 20% de prix d achat en frais de douane.

Cette situation diffère de la précédente puisqu'il s'agit de vente de particulier à particulier.

Franchise de 150€

Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.

Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).

J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.

Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.

Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.

Merci à l'expert @brucine pour cet éclairage !

Bon si je comprend bien si le prix de l'objet acheté au US en inferieur a 150€ je ne  payerai  pas de frais supplementaire  

CIF est un Incoterm qui s'utilise en transport maritime, donc pas vraiment utilisé par Fedex.
La douane fonctionne avec des mots clefs, elle est intégrée chez Fedex et bloque ou établit les frais de douane selon la marchandise expédiée.
Les frais de douane sont toujours dûs sur le prix de la marchandise et les frais de transport.
En général, UPS, USPS ou Fedex transportent sous l'incoterm 2020 DPU Delivery at place unloaded, ex DDU Delivery Duty Unpaid

On peut aussi s'entendre avec le vendeur pour qu'il mentionne un prix moindre et sur certains petits objets, certains écrivent même "cadeau". Il faut bien sur que la facture ne voyage pas avec l'objet ! 

Un mot magique a demander de mettre sur la facture est "no value sample" soit échantillon gratuit.
Déjà expérimenté, quand le vendeur accepte ça arrive sans friction fiscale.
Les ricains n'acceptent pas facilement, mais les chinois ne se font pas prier

Ben moi, je viens d'expérimenter mon 1er achat chez ALIEXPRESS : 3 babioles (2 bouchons de valve gravés indian, une plaque en tôle indian racing + 1 porte clé tissu indian). Résultat des courses, sachet chinois reçu ce matin , ouvert et scotché douanes françaises avec une belle lettre m'expliquant que la contrefaçon est un délit et que comme je n'ai jamais eu de problèmes antérieurs, je n'écope pas d'une amende, mais que tous les objets ont été saisis.  Voili violou............   A bon entendeur, salut .

  j'imagine ta tête à l'ouverture du colis .......

Voici un post que j'avais fait sur un autre site concernant l'importation de pièces pour une voiture US.

Frais de douane.....pas toujours justifiés….. cela pourrait vous servir...
Ma commande chez Lang's comportait des back orders.
Les joints, les bougies, la jauge ont été remis à UPSP et aucun frais de douane n'ont été appliqués.:grinning:
Le "thermomètre-bouchon" du radiateur a été expédié via Fedex et des frais de douane ont été réclamés....:frowning2:
La facture de 98.33€ (uniquement pour cette pièce)  précise:
Pour la pièce référence 3926JMCW-F intitulée Jr. Moto-Meter, chrome, wreath rim, Ford script 64.95$
Frais de port environ 33€ 🤨
Frais de douanes, 20% pour un total de 19€ plus 5.70€ de frais de dossier…
Il faut savoir que chez Fedex, UPS…, le système compare des mots et y associe automatiquement une nomenclature douanière qui génère les frais de douane.
J'avais appelé Fedex pour savoir quel code avait été appliqué, mais la personne au téléphone a été incapable de me renseigner, j'ai donc, comme il se doit, payé les frais pour avoir ma pièce.
Sur le bordereau de transport, le code douanier appliqué était le 8708999790. 🧐
Ce code s'applique aux voitures et plus particulièrement: "Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)"
Le bouchon de radiateur de la Ford T ne rentre pas dans cette catégorie, mais le système a associé chrome ou un autre mot , et en a déduit le code. :confused:
J'ai donc porté une réclamation auprès de Fedex via leur site et demandé à ce que le code 87089135 soit appliqué. Il s'agit du code pour les radiateurs de voitures. :sunglasses:
La douane est intégrée au Hub Fedex de CDG et gère directement ce genre de litige. 🤫
Voici la réponse de Fedex "Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande relative à la facture  réf. xxxxxx, bordereau ref. xxxxxx et avons procédé aux vérifications nécessaires.
Nous avons le plaisir de vous informer qu’un avoir pour un montant de 25.84 EUR  vous a été accordé.
Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire.
Bien cordialement,
FedEx Invoice Adjustment Team


Voilà, si cela peut servir à d'autres.
Conclusion: Toujours bien vérifier le code douanier appliqué.

il faut savoir aujourd'hui que la douane française contrôle tout ! c'est à dire que pendant des années lorsque j'avais ma 1600 wildstar toutes les pièces chromées que j'ai pu commander aux States arrivaient par USPS (la poste américaine via la poste française) et aucun frais de douanes ! Aujourd'hui malheureusement ce n'est plus le cas les douaniers ont la main mise  aussi bien par tout ce qui arrive de USPS exemple une paire de jante de Roadstar Yamaha achetées 650 $ j'ai eu 144 euros de frais de douane), que par les transporteurs internationaux (UPS, Feddex, DHL) mais les transporteurs internationaux eux était déjà soumis à la douane ! les douaniers ont vite compris qu'ils perdaient de l'argent par tout ce qui arrivait de la Poste américaine dernièrement un pare brise commandé aux US pour ma RM envoyé par USPS j'ai eu 39 euros de frais de douanes !

Pour les droits de douane, c'est tout à fait légal et normal.

Mais dans le cas de TICOU64 c'est de la contrefaçon et là les douanes ont détruit les objets. Ce qui est aussi normal (enfin à mon avis)

Ca m'étonnerais que AliXXXX paye la moindre royalties à Indian pour tout ce qui est vendu sous l'appellation Indian. Donc si piqué à la douane direction le pilon.

le pire, c'est que le colis est arrivé jusqu'à anglet. Ce sont les douanes, dont le bureau est à 200m de chez moi, qui ont controlé les paquets postaux d'anglet ou je réside !!

otr64 a écrit:Pour les droits de douane, c'est tout à fait légal et normal.

Mais dans le cas de TICOU64 c'est de la contrefaçon et là les douanes ont détruit les objets. Ce qui est aussi normal (enfin à mon avis)

Ca m'étonnerais que AliXXXX paye la moindre royalties à Indian pour tout ce qui est vendu sous l'appellation Indian. Donc si piqué à la douane direction le pilon.

Detrompez-vous, les frais de douane ne sont pas systématiques.... sur un brasero, un salon de jardin et bien d'autres produits, il n'y a pas de frais de douane...