VENTES EN LIGNE DOUANE

Hello,

Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.

Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.

Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt.

Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 %

Un prochain retour sur le site et les sacoches...

On en avait parlé mais je dois me tromper de forum de mémoire @brucine avait une connaissance assez accrue des frais de douane et autres joyeusetés de l'exercice fiscal, il devrait pouvoir t'en dire plus.

Contrairement à ce que soutient Brad, je ne suis expert ni juriste, ni fiscal: les commentaires qui suivent n'engagent donc que ma propre personne.

Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...

Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).

Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.

La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.

Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.

Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000


Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.

Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.

Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.

Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.

j ai acheté des sacoches cuirs noirs pour CHief à un particulier canadien. J ai du payer 20% de prix d achat en frais de douane.

Cette situation diffère de la précédente puisqu'il s'agit de vente de particulier à particulier.

Franchise de 150€

Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.

Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).

J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.

Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.

Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.

Merci à l'expert @brucine pour cet éclairage !