Qui est en ligne ?
Il y a en tout 9 utilisateurs en ligne :: 2 Enregistrés, 0 Invisible et 7 Invités

h0m3r, patoch

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 164 le Lun 4 Nov - 21:59
Partenaires Indian revival



















Membres Indian Revival Brotherhood
Retrouvez nos partenaires
>>> ICI <<<
Petites annonces

Voir toutes les annonces

Août 2020
LunMarMerJeuVenSamDim
     12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31      

Calendrier Calendrier

Le Deal du moment :
Kingston A400 – SSD interne – ...
Voir le deal
79.90 €

VENTES EN LIGNE DOUANE

Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par ouam1824 le Mer 26 Avr - 19:53

Hello,

Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.

Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.

Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt. VENTES EN LIGNE DOUANE 2274874602

Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 % :affraid:

Un prochain retour sur le site et les sacoches...
ouam1824
ouam1824

Messages : 421
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 58
Localisation : DORDOGNE

Revenir en haut Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty Re: VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par Brad1133 le Mer 26 Avr - 21:38

On en avait parlé mais je dois me tromper de forum VENTES EN LIGNE DOUANE 1652200201 de mémoire @brucine avait une connaissance assez accrue des frais de douane et autres joyeusetés de l'exercice fiscal, il devrait pouvoir t'en dire plus.
Brad1133
Brad1133

Messages : 672
Date d'inscription : 05/09/2016
Age : 3
Localisation : Haute-Savoie

Revenir en haut Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty Re: VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par brucine le Jeu 27 Avr - 11:08

Contrairement à ce que soutient Brad, je ne suis expert ni juriste, ni fiscal: les commentaires qui suivent n'engagent donc que ma propre personne.

Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...

Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).

Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.

La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.

Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.

Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000


Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.

Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.

Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.

Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.

brucine

Messages : 283
Date d'inscription : 21/02/2017
Localisation : combs la ville

Revenir en haut Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty Re: VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par Pamplemousse le Jeu 27 Avr - 17:50

j ai acheté des sacoches cuirs noirs pour CHief à un particulier canadien. J ai du payer 20% de prix d achat en frais de douane.
Pamplemousse
Pamplemousse

Messages : 486
Date d'inscription : 09/10/2016

Revenir en haut Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty Re: VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par brucine le Jeu 27 Avr - 22:14

Cette situation diffère de la précédente puisqu'il s'agit de vente de particulier à particulier.

Franchise de 150€

Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.

Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).

J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.

Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.

Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.

brucine

Messages : 283
Date d'inscription : 21/02/2017
Localisation : combs la ville

Revenir en haut Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty Re: VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par Andy In le Jeu 27 Avr - 22:19

Merci à l'expert @brucine pour cet éclairage ! VENTES EN LIGNE DOUANE 446919091

_________________
VENTES EN LIGNE DOUANE Andi_i11
Si ce n'est pas une Indian, c'est juste une autre moto...
Andy In
Andy In
Admin

Messages : 5166
Date d'inscription : 31/08/2016
Localisation : Haute-Savoie

https://www.indianrevival.com

Revenir en haut Aller en bas

VENTES EN LIGNE DOUANE Empty Re: VENTES EN LIGNE DOUANE

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum