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VENTES EN LIGNE DOUANE
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VENTES EN LIGNE DOUANE
Hello,
Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.
Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.
Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt.
Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 % :affraid:
Un prochain retour sur le site et les sacoches...
Je propose (pas trouvé de sujet déjà traité) d'échanger sur les droits de douane, notamment US où nous sommes quelques uns à chercher l'objet rare ou moins cher.
Les explications trouvées sur le net ne brillent pas par leur simplicité. Une idée générale toutefois : environ 10% du prix d'achat + port.
Un retour d'expérience sur des sacoches rigides chez TSUKAYU : 691 euros frais de ports inclus. Droits de douanes demandés par courrier FEDEX : 60.00 euros. Cà colle à peu prêt.

Attention sur ce site : j'ai commandé également, et en même temps, les easy brackets. Ils les envoient par colis séparés et donc : re-droits de douane qui, cette fois ci, avoisinent les....30 % :affraid:
Un prochain retour sur le site et les sacoches...
ouam1824- Messages : 491
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 59
Localisation : DORDOGNE
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
On en avait parlé mais je dois me tromper de forum
de mémoire @brucine avait une connaissance assez accrue des frais de douane et autres joyeusetés de l'exercice fiscal, il devrait pouvoir t'en dire plus.

Brad1133- Messages : 672
Date d'inscription : 05/09/2016
Age : 4
Localisation : Haute-Savoie
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Contrairement à ce que soutient Brad, je ne suis expert ni juriste, ni fiscal: les commentaires qui suivent n'engagent donc que ma propre personne.
Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...
Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).
Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.
La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.
Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.
Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000
Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.
Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.
Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.
Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.
Tout d'abord sur le fond, un certain nombre de personnes englobent sous le nom de "frais de douanes" un ensemble de frais très divers et qui dépendent du montant des objets, de leur nombre, de leur nature, du pays d'importation, de la qualité du vendeur et de l'acheteur, du type de la vente...
Il s'agit de fait du cumul des frais de livraison (frais de livraison du vendeur, frais liés à l'utilisation du service, frais de traitement et d'expédition, frais de livraison internationale) et des frais d'importation (droits de douane, taxes, frais de courtage du service de livraison internationale, éventuellement frais de courtage et d'entreposage en cas de blocage en douane).
Le cas qui nous intéresse est celui de l'achat à distance par un particulier situé dans l'UE à un commerçant professionnel situé aux Etats-Unis.
La franchise applicable est de 150€ et l'est pour chaque objet: si donc votre colis en contient 3, il est exonéré pour chacun des objets sous ce seuil.
Il y a ensuite lieu de connaître les droits relatifs à l'objet transporté, en l'espèce, c'est RITA qui vous répond, elle est charmante:
https://pro.douane.gouv.fr/prodouane.asp
et plus particulièrement son item 1.
Je veux par exemple acheter un pot; je vais naviguer dans l'arborescence jusqu'au code concerné ("87" puis "arbre"), ouf, j'ai trouvé: 8714104000, je complète les pays concernés, Glory Halleluiah, j'ai gagné 3,7%:
https://pro.douane.gouv.fr/rita-encyclopedie/public/reglementation/init.action?dateCritere=27%2F04%2F2017&nomenclatureCritere=8714104000
Résultat des courses, supposant que mon pot vaut 1000 USD, auxquels viennent s'ajouter 50 USD de frais de port, soit respectivement 916,80€ et 45,80€ au cours de ce jour.
Je vais donc payer 916,80€ x 0,20 de TVA et 916,80 x 0,037 de frais de douane, soit respectivement 183,36€ et 33,92€, pour un total de 217,28€ plus frais de port, et qu'il faut rapprocher non pas du prix HT de l'objet, mais de celui toutes taxes auquel il serait vendu dans l'état américain concerné.
Des frais supplémentaires peuvent être occasionnés par un blocage en douane si cette administration estime que les frais acquittés n'ont pas été sincères.
Par contre, et contrairement à une opinion couramment répandue, on ne fait pas le ménage après RITA: la douane ne taxe CIF (Cost of Insurance and Freight) qu'à l'importateur, pas à la vente en distance; en français, le port et l'assurance éventuelle sont exonérés de droits.
brucine- Messages : 283
Date d'inscription : 21/02/2017
Localisation : combs la ville
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
j ai acheté des sacoches cuirs noirs pour CHief à un particulier canadien. J ai du payer 20% de prix d achat en frais de douane.
Pamplemousse- Messages : 661
Date d'inscription : 09/10/2016
Age : 62
Localisation : Noisy le grand
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Cette situation diffère de la précédente puisqu'il s'agit de vente de particulier à particulier.
Franchise de 150€
Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.
Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).
J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.
Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.
Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.
Franchise de 150€
Au-dessus de 150€, taxation forfaitaire de 2,5% sur la valeur HT et TVA 20%, ce qui nous fait 22,5%.
Au-dessus de 700€, on revient presque au cas précédent de vente à distance par un professionnel, sinon que cette fois-ci les droits sont appliqués à la valeur CIF (ajoutant les valeurs d'assurance et de transport à la valeur HT).
J'évoque bien sûr les cas où une déclaration douanière a lieu, sans quoi il faut ajouter au minimum une amende.
Dans tous les cas autres que la fourchette 150€-700€ des particuliers, il est difficile de ramener la situation à un pourcentage précis, puisqu'on applique d'un côté un droit de douane dépendant de la nature de l'objet sur une valeur selon le cas hors ou avec assurance/transport, de l'autre la TVA, enfin les frais de port et d'assurance exonérés de TVA.
Le dogme général est de 20% de TVA sur le seul prix de l'objet HT, auxquels il convient d'ajouter grosso merdo 3 à 6% de droits de douane dépendant de la nature de l'objet (et appliqués également au port si achat à particulier), et le port et assurance éventuelle.
brucine- Messages : 283
Date d'inscription : 21/02/2017
Localisation : combs la ville
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Merci à l'expert @brucine pour cet éclairage ! 

_________________

Si ce n'est pas une Indian, c'est juste une autre moto...
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Bon si je comprend bien si le prix de l'objet acheté au US en inferieur a 150€ je ne payerai pas de frais supplementaire 

Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
CIF est un Incoterm qui s'utilise en transport maritime, donc pas vraiment utilisé par Fedex.
La douane fonctionne avec des mots clefs, elle est intégrée chez Fedex et bloque ou établit les frais de douane selon la marchandise expédiée.
Les frais de douane sont toujours dûs sur le prix de la marchandise et les frais de transport.
En général, UPS, USPS ou Fedex transportent sous l'incoterm 2020 DPU Delivery at place unloaded, ex DDU Delivery Duty Unpaid
La douane fonctionne avec des mots clefs, elle est intégrée chez Fedex et bloque ou établit les frais de douane selon la marchandise expédiée.
Les frais de douane sont toujours dûs sur le prix de la marchandise et les frais de transport.
En général, UPS, USPS ou Fedex transportent sous l'incoterm 2020 DPU Delivery at place unloaded, ex DDU Delivery Duty Unpaid
jpp-lfox- Messages : 719
Date d'inscription : 04/11/2017
Age : 63
Localisation : Vienne 80% Californie 20%
bzh scout aime ce message
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
On peut aussi s'entendre avec le vendeur pour qu'il mentionne un prix moindre et sur certains petits objets, certains écrivent même "cadeau". Il faut bien sur que la facture ne voyage pas avec l'objet ! 

Éric 77- Messages : 1875
Date d'inscription : 11/07/2018
Age : 55
Localisation : 77
Re: VENTES EN LIGNE DOUANE
Un mot magique a demander de mettre sur la facture est "no value sample" soit échantillon gratuit.
Déjà expérimenté, quand le vendeur accepte ça arrive sans friction fiscale.
Les ricains n'acceptent pas facilement, mais les chinois ne se font pas prier
Déjà expérimenté, quand le vendeur accepte ça arrive sans friction fiscale.
Les ricains n'acceptent pas facilement, mais les chinois ne se font pas prier
Daniel- Messages : 736
Date d'inscription : 29/10/2019
Localisation : GRENOBLE
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